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http://archives.univ-biskra.dz/handle/123456789/3743
2024-03-19T07:06:18Zجريــــمة تقليد العلامات في التشريع الجزائري
http://archives.univ-biskra.dz/handle/123456789/3771
Titre: جريــــمة تقليد العلامات في التشريع الجزائري
Auteur(s): أ. كحول وليد
Résumé: Plusieurs expressions et
concepts ont été avancés afin de
dénoncer l’infraction dans le domaine
des marques, ou Il est question en effet
soit d’imitation, soit de contrefaçon ou
soit d’imitation par synonyme.
Considérant la législation algérienne,
nous avons voulu, a travers notre étude,
dissiper toute confusion, et donner soit
une définition plus claire quant a
l’aspect criminel de cet état de fait avec
les conséquences qui en découlent, soit
de changer les actes tels considérés
comme délit par le législateur algérien.
Tout en démontrant les éléments qui
sous-entendent ce crime,
particulièrement celui moral, entendu
«supposé» par ce législateur.2014-09-21T00:00:00Zالمعالم الأساسية لمجتمع المعرفة في ظل التنمية المستدامة
http://archives.univ-biskra.dz/handle/123456789/3770
Titre: المعالم الأساسية لمجتمع المعرفة في ظل التنمية المستدامة
Auteur(s): بويحياوي صبرينة
Résumé: Aujourd'hui, il est devenu clair
que les sociétés contemporaines ne peuvent
élaborer des plans de développement sans
prendre en compte les données qu’impose
l'ère actuelle afin de réaliser un
développement durable pour garantir le droit
des générations futures et d’aboutir à un
développement socialement juste,
environnementalement harmonieux
économiquement viable, culturellement
acceptable et politiquement réalisable dont
l’homme, constitue le but et l’objectif ultime
à travers l'harmonisation et l’ajustement des
activités actuelles et l’innovation d’autres
formes modernes et intelligentes dans le
système de la production sociale.
Dans ce contexte, nous ne pouvons pas
envisager la réalisation de ces objectifs sans
recourir aux acquis du savoir ,vu le lien
organique entre le savoir et les besoins de
développement des sociétés via l'ingénierie
de nouveaux modes sociaux dont la
principale caractéristique actuellement est
l'émergence de la société du savoir au
service du projet du développement durable.2014-09-21T00:00:00Zالتعسف في استغلال وضعية التبعية الاقتصادية كممارسة مقيدة للمنافسة
http://archives.univ-biskra.dz/handle/123456789/3769
Titre: التعسف في استغلال وضعية التبعية الاقتصادية كممارسة مقيدة للمنافسة
Auteur(s): أ. مزغيــش عبيـــر
Résumé: L’exploitation abusive de l’état de
dépendance économique est l’une des
pratiques restrictives de la concurrence, elle
a été prohibée pour la première fois par
l’article 11 de l’ordonnance 03/03 du 19
juillet 2003 relative à la concurrence. On ne
peut parler d'une pratique abusive que si
deux conditions sont réunies:
L’existence d’une de dépendance
économique et la nécessité d'une exploitation
abusive de l'état de dépendance économique.
De quelle manière le législateur a t il
procédé à la prohibition de l’exploitation
abusive ?
Cette étude vise à mettre en
évidence les raisons ayant poussé le
législateur à l'interdiction de L’exploitation
abusive , qui montrent l’attachement de
l’Etat au principe de la liberté de la
concurrence, et la volonté d'affronter les
conséquences négatives qui résultent de cette
pratique , en montrant les effets de la
politique économique adoptée par le
gouvernement sur son système juridique et
qui cherche à instaurer et propager une
certaine conscience juridique et économique
au milieu des différentes catégorie de la
société en général, et les institutions
économiques en particulier.2014-09-21T00:00:00Zالطبيعة القانونية لمسؤولية الموثق المدنية
http://archives.univ-biskra.dz/handle/123456789/3768
Titre: الطبيعة القانونية لمسؤولية الموثق المدنية
Auteur(s): أ. بلحو نسيم
Résumé: La responsabilité civile du
Notaire, découlant des ses erreurs
professionnelles a un caractère
juridique, et subjectif. L’utilité de cette
caractéristique et de la subjectivité est le
résultat des règles essentielles
organisant cette profession et sa
répercussion et effet sur la nature de
cette responsabilité dans le cadre du
Code Civil. En effet, l’application des
règles juridiques relatives au Code Civil
est influencée par la profession exercée
par la personne. Toutefois, négliger
cette vérité, serait se détourner de la
justice et de la réalité, car la distinction
entre les individus par rapport à leurs
professions est une nécessité qui ne doit
pas être omise.
Ainsi, la responsabilité du
Notaire est devenue unique et distinguée
des différentes responsabilités civiles
relatives aux autres professions,
notamment celles similaires et proches
dans la qualité d’Officier Public délégué
par l’autorité publique tel que l’Huissier
de Justice, le Commissaire Priseur et le
Traducteur Officiel.2014-09-21T00:00:00Z