Les instruments d'urbanisme entre propriétaires fonciers et application .Cas d'étude : La ville de Batna.

Abstract

Les villes algériennes, et en particulier la ville de Batna n’ont pas échappé au phénomène de l’urbanisation accéléré et de la pression du croit démographique qui résulte du croit naturel et de l’exode rural .Aujourd’hui les problèmes qui se posent sont multiples, on peut citer entre autre la mauvaise qualité du cadre bâti produite dans l’urgence et sous la pression des besoins et la prolifération des quartiers spontanés. Face à l’ampleur des problèmes que posent la ville, et dans le souci de maitriser cette croissance urbaine, un certain nombre d’outils et d’instruments d’urbanisme ont été mis en œuvre comme moyens d’étude, de gestion, de régulation et de contrôle du développement du tissu urbain. Plusieurs lois importantes ont vu le jour en 1990, notamment celles concernant le foncier, l’aménagement et l’urbanisme : la loi d’orientation foncière et les nouveaux instruments d’urbanisme (PDAU et POS). Ces instruments permettent, en outre la réorganisation de l’espace et la maitrise du développement anarchique et la consommation chaotique des terrains par le biais d’une gestion urbaine mieux adaptée et affectation rationnelle du patrimoine foncier. Les instruments d’urbanisme figurent parmi les principaux outils qui peuvent être mis en œuvre pour faire et concevoir la ville. Le développement urbain d’un pays ne peut être atteint qu’à travers la bonne application et la fiabilité de ses instruments sur le terrain. L’histoire de l’urbanisme en Algérie reflète la forte complémentarité entre la gestion urbaine et foncière. En Algérie, la maitrise de la gestion foncière a accompagné la problématique de l’urbanisation depuis l’indépendance privilégiant la consommation excessive du sol, et favorisant en conséquence de fortes dynamiques d’étalement. Le bien foncier cet élément physique non renouvelable qui s’avère nécessaire à tout acte d’urbanisme .En plus de sa rareté dans le contexte urbain, c’est l’un des facteurs les plus influents dans la production urbaine. Malheureusement, La ville de Batna s’est développée en marge des instruments d’aménagement et d’urbanisme qui n’ont pas pu se concrétiser sur le terrain ; ce qui a créé au fil des années un dysfonctionnement dans l’organisation du tissu urbain, et constitue un frein pour le développement cohérent de l’urbanisation, de l’ensemble d’équipements structurants ou d’accompagnement et des infrastructures. Batna se trouve aujourd'hui confrontée à une série de problèmes tels que la dégradation du cadre bâti ainsi qu’une contrainte majeure relative à la propriété privée. A Batna ,les propriétaires fonciers restitués dans leurs droits, par loi d’orientation foncière, sont détendeurs d’un grand potentiel foncier à l’intérieur et à l’extérieur des périmètres urbain et s’imposent, aujourd’hui, comme des acteurs majeurs dans la production de l’espace urbain et du développement de la ville par des actions informelles Cette recherche s’intéresse et tente de démontrer la relation entre les instruments d’urbanisme qui sont opposable aux tiers et les propriétaires fonciers qui détiennent le sol la clé de la mise en œuvre de tout projet de développement urbain. qui font face et qui entravent la mise en œuvre et l’application des instruments d’urbanisme. L’objectif de cet te recherche est de mettre les deux concepts « INSTRUMENT D’URBANISME» et « FONCIER PRIVE » en corrélation où la ville de BATNA représente le territoire d’observation du passage de l’étude.