الحماية القانونية من مخاطر النشاط الطبي والصيدلي في الجزائر

Abstract

Le législateur a consacré les principes de protéger le corps humain comme un droit constitutionnel, mais il a décidé d’autoriser tous les travaux médicales et pharmaceutiques sur le corps avec le respect de l’origine scientifique connues, et Bien sûr après le consentement du malade dans le but d’arriver à la guérison dédouanement des souffrances et le soulagement à propos de ses douleurs .A l’origine le médecin doit respecter de prendre le soin obligatoire par contre le pharmacien doit respecter le résultat promis d’habitude, le travail soit médical ou pharmaceutique doit passer par un ensemble de phases et celui qui va faire le contraire il va être responsable. La protection civique de travail médical et pharmaceutique, lorsque le médecin ou le pharmacien commet des erreurs médicales ou pharmaceutique a cause de l’imperfection des concernés soit une infraction éthique de travail d’une part ou une infraction l’art médical ou pharmaceutique d’une autre part . soit ces infractions sont volumineux ou aisé selon l’article 239 de la lois de la protection sanitaire et la promotion. Quand le malade est touché par préjudice corporel ou moral ou lui entraine une perte d’une chance de guérir ou rester en vie cela donne une obligation de compensation, cet obligation sera réaliser aussi même si il y a la preuve d’une erreur ou dette par le pharmacien producteur a condition qu’il y a une justification de son défaut. Selon l’article 140 répété de la lois civile. Si le responsable ne connaît pas, le gouvernement se charge de remboursement . Mais ce qui concerne la protection pénale sera réalisé si les actions commis par le médecin ou le pharmacien d’un crime inscrit par la lois. Ce qui est remarqué que le législateur algérien n’a pas précisé les crimes médicales et pharmaceutique dans la lois qui protège la santé et la promotion . Ces crimes sont les conséquences de la pratique de l’art du métier médical et pharmaceutique cela peut toucher a la vie de l’être humain ou a son corps et d’autre crimes causés par l’infraction des lois et les principes et les gouvernements bien organisés du métier du médecin et du pharmacien . Nous avons une conclusion sur les crimes selon les règles générales car le législateur interdit ces comportements qui ne seront pas culpabilisé ce qui nous a obligé de prendre les règles organisées . Parmi ces règles . - Eviter de donner l’aide et la révélation du secret du métier . - homicide involontaire. -Donner des produits dangereux pour la santé du publics et la stérilisation et le commerce des organes des êtres humains.