الطعون في انتخابات المجالس النيابية في دول المغرب العربي (الجزائر، تونس،المغرب)

Abstract

تقوم العملية الانتخابية المرتبطة بالانتخاب السياسي على ثلاث أطراف أساسية هي: الناخب، المرشح، الإدارة، ومن هنا جاء موضوع هذه الأطروحة مرتكزا على البحث في النظام القانوني الذي يحكم الطعون الانتخابية المرتبطة بانتخاب أعضاء المجالس النيابية(البرلمانية، المحلية) في ضوء التجربة الانتخابية المغاربية(الجزائر، تونس، المغرب)،وهذا بغرض الوقوف على مدى كفالة آلية الطعن الانتخابي بنوعيه الإداري،والقضائي لحق كل من الناخب والمرشح في مواجهة الإدارة الانتخابية،بما يعزز من مصداقية وشفافية العملية الانتخابية بمعناها الواسع،هذه الأخيرة التي تتضمن نوعين من الإجراءات:الإجراءات التحضيرية الممهدة لعملية التصويت، والإجراءات المتصلة بعملية التصويت نفسها وما يترتب عليها.le processus électoral inhérent à l'élection politique se base sur trois catégories essentielles : un électeur , candidat , l'administration , d'où l'objet de cette thèse qui se focalise sur le système juridique qui régit les recours électoraux relatifs à l'élection des membres des assemblés( parlementaire, local) à l'expérience électorale du (Algérie, Tunisie , Maroc ) , et ce afin de mettre en relief l’étendue de la garantie fournie par le mécanisme du recours électoral administratif et judiciaire du droit de chaque électeur et candidat à l'encontre de l'administration électorale de manière à renforcer la crédibilité et la transparence du processus électoral au sens large. Ce processus comporte deux types de procédures : le processus préparatoire de vote, et les procédures liées au processus de vote lui-même et ses conséquences. Les recours préparatoires, se résumant exclusivement aux circonscriptions , la limitation électorale, course à pied, ont été étudiés à partir des dispositions constitutionnelles et juridiques qui définissent les règles et cadres objectifs et procédurales caractérisant chaque processus d'une part , ainsi que sa base et les limites de ses modalités de soumission et son jugement et les conséquences qui en dérivent étant donné que l'appel électoral se base dans ce cas sur la violation ou de violation d'une condition objective ou procédurale qui règne les règles de procédure de l'exercice du droit de vote . Comme pour les appels aux procédures liées au processus de vote , propagent inlassablement traitées par le briefing avec toutes les dispositions et les contrôles de fond et de procédure associés à l'organisation et le fonctionnement du processus de vote , et le tri en conséquence et dépouillement et la proclamation des résultats , où est il est essentiel de se familiariser avec les contrôles qui régissent les conditions et la façon de juger les appels affecter conteste la légalité de la procédure d'élection , si attaché au thème des élections législatives ou aux élections locales . Dans tous les cas doit être de noter que l'autorité du juge électorale dans ce type de recours a estimé le juge compétent le plus large et le plus complet de l'autorité surveille les actions préparatoires , où qu'il regarde parfois le processus de vote et comment respecté tel que prévu par l'élection de législature , à regarder comme les autres fois l'impact des irrégularités liées à l'exploitation de la Commission préparatoire la validité des résultats des élections.