عقود نقل المعرفة الفنية و علاقتها بالتنمية

Abstract

Les contrats de know-how (savoir-faire) ont une importance majeure aussi bien pour les pays en voie de développement, - qui espèrent par leurs billets arriver au sommet du processus technologiques mondial - que pour les pays développés - qui constituent pour eux une source considérable d’argent - . à partir de cela, la question principale posée dans cette thèse est de savoir à quel point les contrats de know-how participent au développement des pays ? Pour répondre à cette problématique, il est important d’avoir une définition de la notion du savoir-faire, ainsi que le lien existant entre cette dernière et d’autres notions avoisinantes, telles que la technologie et le secret commercial, et autres, sur ce plan on constate que c’est une notion nouvelle qui remonte au 19 siècle, et qui comportes des éléments intellectuelles plus que matériels et pour cela, il n’y a pas sur le plan juridique et économique une définition bien déterminée à cette notion. Il est important de connaître les caractéristiques du savoir faire, on soulignant que le secret en est le majeur, car c’est lui qui met le possesseur du know-how en position compétitive avec autrui, et pour cette raison justement les possesseurs (vision de la jurisconsulte des pays latins) ou les propriétaires (vision des américains) ; cherchent les meilleurs moyens pour protéger leurs secrets par ce qu’ils n’ont pas eu dans le système de brevet une protection suffisante. L’activités des pays développés et principalement les sociétés multinationales dans ce sens est sur divers plans on site entres autres la convention de Paris portant sur la propriété industrielle (1883) ; et le cadre tout récent est la convention de trips portant sur l’aspect commercial des droits intellectuelles, faite dans le cadre de l’omc en 1994. Bien sûr les pays sous-développés n’ont pas participé à l’élaboration de ces cadres

390 juridiques et économiques mondiaux, vue les conditions historiques dans lesquels étaient notamment la colonialisation, et pour cela justement ils activent aujourd’hui sur le plan de la législation nationale et au niveau international pour combattre les conditions restrictives incluses dans les contrats internationaux de longue durée surtout portant sur le transfert du savoir-faire. Pour répondre à la problématique il faut savoir aussi les principales obligations qui incombes sur chacune des parties ; ainsi que les étapes par lesquels il faut passer pour arriver au bout de la réalisation voulu par ces contrats sans oublier en cas de différent quels sont les moyens poursuivies pour les résoudre comme l’arbitrage, et quel est la loi applicable et quel est le contenu de la clause de Hard Ship dans ces contrats. En résumé, quelques recommandations destinées aux pays en voie de développement ont été citées, comme l’instauration d’un système juridique approprié, ou l’assistance techniques soit obligation même si elle n’est pas cité au contrat. Il faut minimiser les importations des produits technologiques de consommation, donner au savants et chercheurs une position méritée, créer des bureaux spécialement pour donner de l’aide au parties contractantes sur différent plan comme l’information et la négociation, créer des centres de recherches liés à chaque société productive.